Légitim Conseil - Courtier en assurance en Essonne

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RCE versus RCP : quelles différences ?

RCP et RCE sont deux garanties en responsabilité civile complémentaires et indispensables. Quelles différences ?

L’exercice de votre activité professionnelle peut amener votre société à causer un dommage à un tiers, c’est pourquoi il est primordial de vous assurer. Quelles sont les différences entre responsabilité civile professionnelle (RC Pro) et responsabilité civile exploitation (RCE) ?

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Stop à la commercialisation des contrats d’Elite Insurance Ltd

Stop à la commercialisation des contrats d’Elite Insurance Ltd

Après que l’Autorité de Contrôle du Lichtenstein ait annoncé le 18 novembre dernier la mise en liquidation de la Compagnie GABLE Insurance et la résiliation automatique de tous les contrats d’assurance au 16 décembre 2016, c’est autour de la Compagnie ELITE INSURANCE de se retirer.

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Le registre des copropriétés : rappels.

Huit mois après le lancement du registre, où en est- il par rapport aux objectifs d’immatriculation? Comment se passe concrètement une immatriculation ? Qui a accès à quoi ? État des lieux sur la genèse de la démarche et les premiers résultats ?

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Legitim conseil vous donne quelques astuces avant votre départ en vacances !

Legitim conseil vous donne quelques astuces avant votre départ en vacances !

 

  1. Protégez votre logement d’un sinistre ou d’un cambriolage
  • Pour éviter un dégât des eaux, il est préférable de couper les arrivées d’eau et de vidanger, avant votre départ, les installations de chauffage ;
  • Afin d’éviter qu’une tempête n’altère vos installations extérieures, nous vous recommandons de replier les éventuels stores extérieurs ;
  • Pour prévenir un cambriolage, nous vous invitons à fermer les portes et les volets et ne pas laisser un double des clés dans un endroit caché (il n’y aurait ainsi pas d’effraction et donc déchéance de garanties ). N’hésitez pas à informer de votre absence la gendarmerie ou le commissariat le plus proche de votre domicile, Ils effectueront ainsi une ronde dans votre quartier.
  1. Louez un logement en toute sérénité
  • De la même façon que chez vous, vous pouvez être à l’origine d’un dommage causé à l’habitation que vous louez (dégâts des eaux, incendie, bris de vitrage, dommage au mobilier, etc.). Vérifiez bien que votre contrat d’assurance Multirisque de votre habitation principale prévoit une garantie « villégiature ». C’est cette garantie qui assurera les dommages causés dans le bien loué. Le plus important est de vérifier la territorialité de cette garantie. La Corse est souvent exclue et parfois les pays de l’UE aussi. Certains propriétaires réclament cette attestation lors de la signature du contrat de location.
  • Si la garantie villégiature n’est pas incluse dans le contrat MRH ou si elle n’intègre pas la destination du voyage, notre équipe est disponible pour vous conseiller .
  1. Tenez informé votre assureur si vous proposez votre logement à la location

De plus en plus de propriétaires louent leur logement à des tiers, et tout particulièrement pendant la période estivale. Si vous vous inscrivez dans cette tendance, il est indispensable de déclarer cette activité  afin de couvrir votre responsabilité si, par exemple, le locataire est blessé par un meuble mal fixé au mur ou en cas d’intoxication due à une fuite au gaz.

  1. Sécurisez votre piscine

Depuis le 1er janvier 2004, les piscines privées enterrées ou semi enterrées doivent être équipées des dispositifs de sécurité suivants :

  • Barrières, couvertures ou abris pour empêcher l’accès au bassin. Elles doivent empêcher le passage d’un enfant de moins de 5 ans sans l’aide d’un adulte.
  • Alarmes sonores pour prévenir de la chute ou de l’approche d’un enfant du bassin. L’absence de ces dispositifs est passible d’une amende de 45.000 €, et même de sanctions pénales en cas d’accident.

En tant que propriétaire, vous êtes responsable des dommages causés du fait de votre piscine, même en cas de location de votre habitation. Il est donc indispensable de déclarer la présence d’une piscine à votre assureur qui encore une fois adaptera le contrat : mise en place d’une garantie qui prendra en charge les dommages causés aux tiers et les dommages causés à la piscine et à ses aménagements.

  1. Partez en vacances avec votre voiture en toute confiance

Si vous partez avec votre véhicule, il vous faudra vérifier que votre contrat d’assurance automobile comporte bien une garantie « Assistance ». Celle-ci prévoit en effet une prise en charge des frais de remorquage, de dépannage de votre véhicule. Vérifiez également l’étendue de cette garantie Assistance : intervient-elle en cas de crevaison, ou de perte de clés ou de carte de démarrage ? Y a-t-il une franchise kilométrique ? Avez-vous droit à un véhicule de prêt ? Combien de temps ? Êtes-vous hébergé à titre gratuit le temps de l’immobilisation du véhicule ? Quel est l’élément déclencheur : accident, panne, vol … ? Quels sont les plafonds de remboursement ? Veillez à avoir enregistré votre numéro d’assistance.

Arnaud reste à votre disposition pour répondre à toutes ces questions sur votre contrat !

Rappel : Nous attirons votre attention sur le fait que lorsqu’une panne intervient sur autoroute, seules certaines sociétés sont autorisées à effectuer les dépannages. Dans ce cas, vous ne pourrez faire appel à votre propre assisteur et vous devrez donc avancer les frais. En revanche, notez que ce dernier pourra vous rembourser ensuite sur présentation de la facture. Veillez donc à la conserver jusqu’à votre retour de vacances.

Nous espérons que ces points vous aideront à passer vos vacances en toute sérénité !

Bonnes vacances !

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CYBER ATTAQUE : La variante du ver Petya semble beaucoup plus coriace que Wannacry

CYBER ATTAQUE : La variante du ver Petya semble beaucoup plus coriace que Wannacry

L’avertissement WannaCry n’aura pas suffi. Six semaines après la cyberattaque au rançongiciel qui avait pris en otage plus de 300.000 ordinateurs, une nouvelle vague a déferlé sur les réseaux d’entreprises du monde entier, mardi. L’Ukraine a été la principale cible avec des banques, le métro de Kiev et même la centrale de Tchernobyl touchés. La France n’y a pas échappé avec Saint-Gobain, Auchan et la SNCF visés. Le malware, une variante du rançongiciel Petya, chiffre tous les fichiers d’un PC et demande une rançon pour les débloquer. Heureusement, les particuliers semblent pour l’instant épargnés.

L’Ukraine, principale victime

Selon le fabricant d’antivirus Kaspersky, plus de 2.000 réseaux d’entreprises et d’institutions ont été touchés au cours des premières heures de l’attaque. 60 % sont situés en Ukraine et 30 % en Russie. En Ukraine, des distributeurs de billets ont été paralysés, tout comme des caisses de supermarché et de stations-service. Le métro et l’aéroport de Kiev ont également connu une journée difficile, avec des panneaux d’affichage en rade. A la centrale de Tchernobyl, le système de mesure du niveau de radiation a dû être passé en manuel.

En Russie, la victime principale a été le géant pétrolier Rosneft.

L’Europe et les Etats-Unis ne sont pas épargnés

En France, les réseaux de plusieurs entreprises (SNCF, Auchan et Saint-Gobain) ont été compromis. La situation était toutefois « contenue » mardi soir, et il n’y a eu aucun retard de trains. Au Danemark, c’est le leader du transport maritime Maersk qui a subi l’attaque de plein fouet. Son activité a été perturbée et il a même dû fermer son terminal à Los Angeles. En Allemagne, « plus rien ne fonctionnait au siège » de Beiersdorf (Nivea) et les employés sont rentrés chez eux. DLA Piper, un cabinet juridique américain, a ordonné à tous ses salariés de ne pas brancher leur ordinateur portable à leur station de travail.

Comment l’attaque s’est propagée

Selon les experts de Cisco, le patient zéro a été contaminé en Ukraine. Le réseau de MeDoc, une entreprise qui conçoit des systèmes de comptabilité, a été infecté par une mise à jour automatique piratée. L’épidémie s’est ensuite propagée à ses nombreux clients. Le transporteur Maersk, notamment, utilise MeDoc en Ukraine sur un réseau connecté à celui de son siège au Danemark, explique à 20 Minutes Nicholas Weaver, chercheur en sécurité à l’université de Berkeley. Selon lui, cette variante du malware Petya est « bien plus sophistiquée que Wannacry ». On ignore comment elle a gagné le reste de l’Europe et les Etats-Unis, mais elle utilise plusieurs vecteurs d’infection et n’a pas de bug majeur connu. Contrairement à son cousin, il ne devrait donc pas être possible de la rendre inoffensive en bloquant un simple nom de domaine.

Encore une fois, le problème remonte à la NSA et à Windows

Selon Microsoft, le malware tire profit de la faille de Windows EternalBlue, qui aurait été exploitée pendant des années par la NSA. L’agence américaine a été récemment piratée, et son arsenal mis en ligne par le groupe Shadow Brokers en avril. Du coup, les hackers peuvent s’en donner à cœur joie. Microsoft a déjà publié un patch correctif (MS17-010), mais il n’a pas été installé partout. Et il suffit qu’un seul ordinateur soit compromis pour qu’un réseau entier soit infecté en quelques minutes. La seule solution est d’éteindre son PC avant le premier reboot, qui lance une fausse opération de maintenance du disque dur (CHDSK) mettant tous les fichiers sous clé.

Payer la rançon ne sert à rien

Plus de 30 entreprises ont déjà payé la rançon de 300 dollars, pour un total qui dépassait 8.000 dollars mardi soir.

Mais cela ne sert à rien : l’adresse email associée a été désactivée par le fournisseur allemand Posteo.

Du coup, ceux qui ont payé ne pourront jamais recevoir la clé pour décrypter leurs fichiers. Nicholas Weaver a un conseil simple : « Faites des sauvegardes régulières. » Mais face au relatif amateurisme du système de rançon, l’expert suspecte que la motivation des hackers n’était pas financière. Ce qui est sûr, c’est qu’ils ont réussi à semer le chaos en Ukraine, et on en saura sans doute plus dans les prochains jours.

SOURCE : 20 minutes

Si vous devez retenir une chose : la faille est entre le clavier et la chaise !

Notre équipe se tiens à votre disposition pour vous protéger au mieux contre ce type d’attaque :

Contactez nous !

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Vignette Crit’air : pour tous au 01 Juillet 2017 !

Vignette Crit’air : pour tous au 01 Juillet 2017 !

Pic de pollution ou pas, la vignette Crit’Air, lancée à titre restreint l’an dernier, élargit son périmètre dès le 1er juillet. Quelles que soient les circonstances, en effet, elle devra être apposée en permanence sur tous les pare-brise des véhicules pénétrant dans les villes qui l’ont déjà adoptée ou les zones à circulation restreinte lors des alertes à la pollution, à savoir Paris et les 69 communes de banlieue proche, Grenoble, Lyon et Villeurbanne.

Dans un second temps, le 1er septembre, s’ajouteront Strasbourg et sa métropole de 28 communes, Lille, Bordeaux puis progressivement d’autres viendront grossir ces villes voulant mieux respirer pour tendre en 2020 vers une obligation nationale. Il s’agit du plan « Villes respirables en 5 ans », où l’on dénombre 14 collectivités parmi les plus engagées pour créer des ZCR, la communauté d’agglomération du Pays de Lérins-Cannes (06) par exemple ou celle de la vallée de la Marne (94). Le but à long terme des « zones à circulation restreinte » est d’exclure peu à peu les véhicules les plus polluants du trafic, en interdisant successivement la circulation aux vignettes 5, puis 4 etc. dans le cadre d’horaires spécifiques.

Même muni de la vignette Crit’Air, un véhicule devra, à compter du 1er juillet 2017 dans la capitale, disposer des bonnes couleurs. Rappelons en effet que les véhicules sont classés en six catégories selon leur degré vertueux, du moins polluant (pastille verte pour les véhicules électriques) au plus polluant (pastille grise 5 pour les diesels immatriculés entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 2000). Sortant du système empirique de la circulation alternée, c’est une façon plus équitable de différencier les véhicules les plus récents et les plus propres des véhicules plus vieux et polluants.

Les Crit’Air 5 interdits en semaine

De cette façon, le « certificat qualité de l’air Crit’Air » indique la conformité des véhicules motorisés avec différents critères qui tiennent compte des émissions de polluants atmosphériques et de l’efficacité énergétique (voir notre tableau ci-dessous). En tant que polluants atmosphériques sont compris ici au moins les particules fines et les oxydes d’azote (NOx). Désormais, les véhicules Crit’Air 5 seront interdits à la circulation dans Paris du lundi au vendredi entre 8 heures et 20 heures, tout comme les véhicules qui ne peuvent bénéficier d’aucune vignette Crit’air sont déjà bannis.

Classification des voitures selon la grille des vignettes Crit’Air

Se soustraire à cette nouvelle obligation, c’est s’exposer à une amende (décret du 5 mai 2017) de 68 €, minorée à 45 € en cas de paiement immédiat ou dans les 15 jours suivant le PV. On peut s’attendre à des contrôles redoublés aux entrées de ces villes et une seule excuse sera retenue pour échapper au filtrage, celle des voitures conformes ou non mais dans tous les cas munies d’une carte handicapé. Toutes les autres, qu’elles soient de la ville ou venues d’ailleurs, y compris pour un transit occasionnel, devront être munies de ladite vignette. Pour le moment, elle n’est pas très chère puisqu’elle coûte 4,18 € frais de port inclus et on peut se la procurer sur le site officiel certificat-air.gouv.fr. Il faudra un mois pour la recevoir donc, il est plus que temps de la commander. Elle est envoyée par courrier postal à l’adresse figurant sur la carte grise, qui devra, pour les négligents, être impérativement mise à jour.

Source : le point

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FOCUS : LA RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE

Focus : l’assurance Responsabilité civile professionnelle

 

Toute activité professionnelle est susceptible d’engendrer des dommages. Sous certaines conditions, la responsabilité civile du professionnel peut être engagée et des sanctions prononcées. On parle alors de RC Pro (pour « Responsabilité Civile Professionnelle »).

Face à ces risques, il est donc essentiel de prendre les garanties adaptées :

Qu’est-ce que la RC Pro ?

Le Code civil définit les cas qui engagent la responsabilité civile dans ses articles 1240 à 1244 :

  • dommages causés par son fait (conséquences d’un acte) ;
  • dommages causés par sa négligence ;
  • dommages causés par son imprudence ;
  • dommages causés par les préposés (les salariés) ;
  • dommages causés par les animaux ou les choses que l’on a sous sa garde (machines, bâtiments…).

D’autres cas de responsabilité sont définis par la loi, en particulier pour les professionnels, notamment dans le domaine de la construction.

L’ensemble de ces cas constitue le champ d’application de la Responsabilité civile professionnelle.

En effet, la RC Pro peut être engagée pour tous les actes professionnels qui ont pu causer des préjudices.

Elle peut également être engagée indirectement, par le fait d’un sous-traitant par exemple.

Exemples de mises en cause de la RC Pro

* Un salarié de l’entreprise a causé des dommages à un tiers dans le cadre de son travail, alors qu’il était en mission chez un client.

* Une entreprise cliente peut s’estimer lésée sur le plan opérationnel, financier ou légal à la suite d’une intervention inadéquate.

* Les employés et le patron lui-même peuvent involontairement manquer à un engagement contractuel, être tenus pour responsables d’une négligence, d’une omission, d’un retard, etc., dont les conséquences sont importantes pour un tiers.

* Un sous-traitant ne respecte pas un délai de livraison. Vous pouvez être mis en cause en qualité de co-contractant.

La responsabilité civile professionnelle est-elle obligatoire ?

La loi n’oblige pas toujours à souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle, mais pour assurer la pérennité de votre entreprise vous devez en avoir une. En cas de dommage causé à autrui, le montant des réparations et les indemnités à verser peuvent être élevées.

De nombreuses professions sont soumises à l’obligation de souscrire un contrat d’assurance couvrant leur responsabilité civile professionnelle.

il en va ainsi notamment des professions réglementées, comme les professionnels de santé (médecins, dentistes…) ou du droit (avocats, notaires…). Les entreprises du bâtiment sont également obligées de se couvrir par une RC décennale qui prendra en charge les réparations liées à des désordres du bâtiment durant les dix années suivant la livraison du chantier.

Quelle que soit votre activité, nous avons une solution à vous apporter.

N’hésitez pas à nous contacter pour un audit gratuit.

 

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APPEL À LA VIGILANCE SUR LA ROUTE : HAUSSE DE 18,1 % DE LA MORTALITÉ ROUTIÈRE EN AVRIL 2017

APPEL À LA VIGILANCE SUR LA ROUTE : HAUSSE DE 18,1 % DE LA MORTALITÉ ROUTIÈRE EN AVRIL 2017

Selon l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), 287 personnes ont perdu la vie sur les routes de France métropolitaine en avril 2017, contre 243 en avril 2016, soit une augmentation de 18,1%.

Tous les indicateurs du mois d’avril sont orientés à la hausse : les accidents corporels augmentent de +18,5%, le nombre total de victimes tuées ou blessées sur les routes est en hausse de 22%, le nombre de personnes hospitalisées est lui aussi en hausse de 29,2%.

Sur les douze derniers mois, le nombre de décès sur les routes est quasiment stable (1 personne tuée en plus) mais le nombre d’accidents corporels est en hausse de 2,5%, ainsi que le nombre de personnes blessées hospitalisées.

Nous vous recommandons donc la plus grande prudence en cette veille de long weekend , afin d’en profiter au maximum !

Vous pouvez également télécharger l’application E-constat pour éviter de vous retrouver démuni en cas d’accident…

Source : sécurité routière

Devis automobile en ligne

E-constat

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